1. Éditeur du Site
Le site internet accessible à l’URL https://snowpact.com est édité par :
Snowpact
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €
Siège social : 9 Chaussée Jules César, 95520 Osny
SIRET : 82778926400021
RCS : 827 789 264 R.C.S. Pontoise
TVA intracommunautaire : FR91827789264
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2. Directeur de la Publication
La responsabilité de la publication est assurée par les gérants de la société, à savoir :
- Murat Avci
- Stéphane Sabalot
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Google Cloud Platform.
Les datacenters de Google Cloud Platform utilisés pour l’hébergement de ce site sont situés en Belgique.
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4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site est la propriété exclusive de Snowpact ou de ses partenaires et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’autorisation écrite préalable de Snowpact, est strictement interdite.
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5. Données Personnelles
Le site Snowpact est un site vitrine. Aucune donnée personnelle n’est collectée, enregistrée ou traitée via ce site.
6. Cookies
Aucun cookie permettant de collecter des données personnelles n’est déposé sur le terminal des utilisateurs lors de leur visite sur ce site.
7. Responsabilité
Snowpact s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des inexactitudes, d’erreurs ou d’omissions présentes sur le site, ni des conséquences pouvant en découler.
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Snowpact n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
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8. Modification des Mentions Légales
Snowpact se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de la législation en vigueur.
9. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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